Conditions générales de vente

Outlaw Legends

1. Identité de l’entreprise

La boutique en ligne Outlaw Legends est exploitée par :

Outlaw Legends
Micro-entreprise
26 rue de Verdun
62950 Noyelles-Godault – France

SIRET : 93315187000021
E-mail : contact@outlawlegends.fr
Site internet : Outlaw Legends

TVA non applicable – article 293 B du CGI.

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations entre Outlaw Legends et toute personne effectuant un achat via le site internet.

Outlaw Legends propose des vêtements et accessoires inspirés de l’univers outlaw, aviation, biker et lifestyle indépendant.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

3. Produits

Les produits proposés sont présentés avec le plus grand soin possible.

Les visuels, couleurs et rendus peuvent légèrement varier selon les écrans ou les procédés d’impression.

Certains produits étant personnalisés ou fabriqués à la demande, de légères différences peuvent exister entre les séries.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC.

Outlaw Legends étant exploité sous le régime de la micro-entreprise, la TVA n’est pas applicable conformément à l’article 293 B du CGI.

Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

Outlaw Legends se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.

5. Commande

Toute commande devient définitive après validation du paiement.

Outlaw Legends se réserve le droit d’annuler toute commande en cas :

  • de fraude suspectée,
  • d’informations incomplètes,
  • ou de litige antérieur avec le client.

Une confirmation est envoyée par e-mail après validation.

6. Paiement

Le règlement des commandes s’effectue via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.

Les données bancaires ne sont jamais stockées par Outlaw Legends.

7. Livraison

Outlaw Legends livre en France et en Europe.

Le délai moyen de livraison est estimé à environ 15 jours ouvrés selon le produit, la période et le transporteur.

Les délais restent indicatifs. Un retard raisonnable ne pourra donner lieu à annulation ou indemnisation.

Le client est responsable des informations de livraison transmises lors de la commande.

8. Produits personnalisés

Les produits personnalisés, fabriqués à la demande ou adaptés spécifiquement pour le client ne bénéficient pas du droit légal de rétractation conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

Aucune annulation ne pourra être effectuée une fois la production lancée.

9. Échanges et avoirs

Outlaw Legends accepte les échanges et avoirs sous certaines conditions.

Le client dispose de 14 jours après réception pour contacter le service client via :

Les produits doivent être :

  • non portés,
  • non lavés,
  • non détériorés,
  • retournés dans leur état d’origine.

Les frais de retour restent à la charge du client sauf erreur imputable à Outlaw Legends.

Les remboursements ne sont pas garantis. Selon les situations, un échange ou un avoir pourra être proposé.

10. Responsabilité

Outlaw Legends ne pourra être tenu responsable :

  • d’un mauvais usage du produit,
  • d’une usure normale,
  • d’un retard lié au transporteur,
  • ou d’un cas de force majeure.

L’utilisateur reste responsable de l’utilisation des produits achetés.

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site Outlaw Legends :

  • logos,
  • designs,
  • illustrations,
  • visuels,
  • slogans,
  • créations graphiques,
  • identité de marque,

restent la propriété exclusive d’Outlaw Legends.

Toute reproduction, utilisation ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.

12. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre :

  • des commandes,
  • de la relation client,
  • de l’expédition,
  • et des obligations légales.

Outlaw Legends s’engage à ne jamais revendre les données personnelles de ses clients.

Conformément au RGPD, le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données via :

13. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.

À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents.

14. Esprit de la marque

Outlaw Legends n’est pas qu’une marque textile.

C’est un état d’esprit destiné à ceux qui refusent de suivre la masse, qui vivent avec caractère, liberté et identité.

Respect, loyauté et authenticité font partie de l’ADN de la marque.